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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUEST ALU
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LES FENETRES CALINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FENETRES CALINES
OUEST ALU Société anonyme

Numéro de dépôt :
97679268
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017

Présentation de la marque LES FENETRES CALINES

Déposée le 23 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) OUEST ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FENETRES CALINES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST ALU domicilié(e) Route des sables d'Olonne,85500 LES HERBIERS (dossier no 2338548) - 85500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 550 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2338548) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FENETRES CALINES est expirée depuis le 23 mai 2017.

OUEST ALU a également déposé les autres marques suivantes : OUEST ALU LE PRET -A- POSER , OUEST ALU LE PRETAP , (Marque figurative) , U-LINE , ACTUAL , CREATEURS DE FENETRES , OUEST ALU , LINE , CREATEUR DE FENETRES POUR UNE VIE PLUS CALINE , K-LINE


OUEST ALU Société anonyme - Route des sables d'Olonne,85500 LES HERBIERS (dossier no 2338548) - 85500 - France - SIREN 546550260


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2338548) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2007 n°2338548 - Publication au BOPI 2007-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Fenêtres et portes-fenêtres métalliques pour bâtiments. Fenêtres et portes-fenêtres non métalliques ou mixtes pour bâtiments

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.